Peut-on \u00eatre \u00e0 la fois respectueux des droits des musiciens et du public ? Les licences libres, inspir\u00e9es du logiciel libre, apportent des r\u00e9ponses positives. Pour certains auteurs, le \u00ab libre \u00bb devient un moyen de faire conna\u00eetre leur travail dans une industrie du disque sans piti\u00e9 pour les petits. <\/p>\n
Sur la page d’accueil du site, une mention inhabituelle : l’int\u00e9grale du groupe Manella t\u00e9l\u00e9chargeable. En lieu et place de l’habituelle mention copyright, qui indique que tous les droits sont r\u00e9serv\u00e9s, on peut lire \u00ab CC \u00bb, pour \u00ab creative commons \u00bb et \u00ab some rights reserved \u00bb (1). En d’autres termes, les cr\u00e9ations du groupe sont mises \u00e0 disposition du public \u00e0 certaines conditions. Chacun est libre de reproduire, distribuer et communiquer ces \u0153uvres, \u00e0 la seule condition de citer les auteurs et de ne pas les utiliser \u00e0 des fins commerciales. Dans un contrat traditionnel g\u00e9r\u00e9 par la Sacem (2), la mise \u00e0 disposition d’une \u0153uvre est passible d’une grosse amende et de prison.<\/p>\n
Alors, que sont ces licences libres et quel est leur int\u00e9r\u00eat ? \u00ab L’objectif est d’encourager de mani\u00e8re simple et licite la circulation des \u0153uvres, l’\u00e9change et la cr\u00e9ativit\u00e9 \u00bb, r\u00e9pond-on sur le site fran\u00e7ais de Creative Commons. L’id\u00e9e est n\u00e9e aux Etats-Unis, alors que faisait rage le d\u00e9bat sur le copyright, comme c’est le cas aujourd’hui en France [voir encadr\u00e9]. Appliqu\u00e9es aux \u0153uvres immat\u00e9rielles, (musiques, cin\u00e9ma, photo…), les licences de Creative Commons ont d\u00e9boul\u00e9 il y a un an pour prendre une place de plus en plus importante. Si le ph\u00e9nom\u00e8ne embo\u00eete le pas du logiciel libre, il pourrait s’agir d’une r\u00e9volution. L’ex-nain Linux, syst\u00e8me d’exploitation libre, a pris depuis belle lurette une part significative du g\u00e2teau de l’ex-monopolistique Microsoft.<\/p>\n
La philosophie du \u00ab libre \u00bb concilie l’inconciliable : la protection des droits d’auteur et le partage. Comme dans le logiciel libre, l’\u0153uvre n’est pas libre de droit. Elle demeure prot\u00e9g\u00e9e par les droits d’auteur mais les termes de ceux-ci diff\u00e8rent de ceux du copyright traditionnel. L’id\u00e9e repose sur la souplesse de la licence Creative Commons, cette convention entre l’auteur et les b\u00e9n\u00e9ficiaires de l’\u0153uvre. Les conditions d’utilisation de l’\u0153uvre sont d\u00e9termin\u00e9es par un contrat \u00e0 la carte. Six mod\u00e8les de licence diff\u00e9rents auxquels on peut adjoindre plusieurs options. philosophie du libre <\/strong><\/p>\n Les conditions communes \u00e0 tous les contrats impliquent d’offrir une autorisation de distribuer et communiquer l’\u0153uvre au public \u00e0 titre gratuit et de faire appara\u00eetre clairement les conditions de la licence. Parmi les options, on trouve l’autorisation ou non de modifier l’\u0153uvre. Mais quelles que soient les options, il s’agit de donner un cadre l\u00e9gal aux artistes ayant choisi la gestion individuelle de leur \u0153uvre. Autre objectif : r\u00e9duire les interm\u00e9diaires entre les artistes et leur public afin de r\u00e9tribuer l’auteur au mieux. Dans un t\u00e9l\u00e9chargement payant de droit classique \u00e0 99 centimes d’euros, 3 % vont \u00e0 l’artiste contre 61 % pour la maison de disques et 7 % pour la Sacem (3). En filigrane, un d\u00e9go\u00fbt pour les standards impos\u00e9s par l’industrie du disque.<\/p>\n M\u00eame amateur, un musicien a besoin d’\u00eatre \u00e9cout\u00e9 et l’Internet a ouvert des portes. C’est le cas de Jean-Luc Schmitt, du groupe Manella : \u00ab Nous avions envie de nous exprimer de fa\u00e7on collective, raconte-t-il. Publier nos \u0153uvres sur le net, c’\u00e9tait leur donner une chance d’\u00eatre \u00e9cout\u00e9es. Le groupe n’a aucun objectif commercial. Les choix pour un petit groupe comme le n\u00f4tre sont simples : ou diffuser librement nos titres ou ne rien diffuser du tout. Le \u00abmarch\u00e9\u00bb du disque est beaucoup trop petit et beaucoup trop concentr\u00e9 pour accueillir les milliers de petits cr\u00e9ateurs ind\u00e9pendants. Pouss\u00e9s par des logiques \u00e9conomiques, les distributeurs traditionnels de musique sont en effet plus pr\u00e9occup\u00e9s par la concentration que par la diversit\u00e9. Nous ne bl\u00e2mons personne d’ailleurs, notre public reste confidentiel et nous ne voyons pas tr\u00e8s bien quel serait l’int\u00e9r\u00eat d’un producteur \u00e0 investir dans un petit groupe comme le n\u00f4tre ! \u00bb le savoir circule <\/strong><\/p>\n Le site www.musique-libre.org refl\u00e8te bien ces aspirations. Leur plateforme accueille des musiciens qui ont choisi la gestion individuelle de leurs droits d’auteur. L’initiative est un succ\u00e8s. Deux millions de morceaux t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s depuis sa cr\u00e9ation, 54 labels, 400 artistes… \u00ab En plein contexte de menaces sur le droit d’auteur, de DADVSI (4), de tactiques oligopolistiques de contre et de propagandes r\u00e9pressives, il y a lieu de remercier [l’internaute] \u00bb, se r\u00e9jouit-on sur le site.<\/p>\n Vu l’ampleur du ph\u00e9nom\u00e8ne, impossible de r\u00e9duire le libre \u00e0 une seule d\u00e9marche d’amateurs soucieux de transmettre leurs morceaux \u00e0 quelques potes. Arte Radio, par exemple, a opt\u00e9 pour le Creative Commons. On peut piocher librement dans les excellents reportages produits par l’antenne. Des radios associatives les diffusent, des profs s’en servent en cours… Bref, le savoir circule.<\/p>\n Les quatre membres du groupe Godon se consacrent exclusivement \u00e0 la musique, et m\u00eame si leur quotidien est pr\u00e9caire, ils sont dans une d\u00e9marche professionnelle. Et sont visiblement bien partis. Depuis les d\u00e9buts, leur progression est li\u00e9e \u00e0 celle du \u00ab libre \u00bb. Cr\u00e9\u00e9 en 2003, le groupe s’est alors renseign\u00e9 sur les modalit\u00e9s d’inscription \u00e0 la Sacem. \u00ab On avait l’impression de perdre une partie de notre libert\u00e9 avec ce genre de contrat, explique Dominique Godon. Alors, on s’est mis \u00e0 chercher sur le net des solutions alternatives et on a trouv\u00e9 des infos sur le libre. \u00bb Quand le Creative Common arrive en France, enfin adapt\u00e9 au droit fran\u00e7ais gr\u00e2ce au travail d’universitaires de Paris II (5), la formation rock est l’un des premi\u00e8res \u00e0 en b\u00e9n\u00e9ficier.<\/p>\n Sur leur site, vitrine de leur activit\u00e9, <\/strong><\/p>\n 70 000 fichiers de leur cr\u00e9ation ont \u00e9t\u00e9 t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s en un an et demi, ce qui a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 une habile petite notori\u00e9t\u00e9. \u00ab N’oubliez pas, le fait d’acheter les disques et d’aller aux concerts permet aux musiciens d’exister et de continuer \u00e0 diffuser librement la musique ! \u00bb pr\u00e9cise un encart sur le site. \u00ab Notre m\u00e9thode instaure une relation de confiance entre le groupe et son public, poursuit Dominique Gordon. Quand ils ach\u00e8tent un disque, qu’ils peuvent pourtant t\u00e9l\u00e9charger gratuitement, c’est un soutien. Ils savent aussi que les dix euros nous reviennent directement. \u00bb En effet, la r\u00e9partition habituelle des droits, moins de 5 % pour l’auteur, est infiniment moins avantageuse. L’objectif du groupe est aussi de montrer qu’\u00eatre dans le \u00ab libre \u00bb n’emp\u00eache pas d’\u00eatre professionnel. \u00ab La Sacem regroupe 120 000 adh\u00e9rents et seuls 2000 d’entre eux vivent de leur musique. Etre dans le syst\u00e8me dominant n’est pas une garantie de r\u00e9ussite. \u00bb M\u00eame analyse pour Myriam Eckert, chanteuse de l’Orchestre po\u00e9tique d’avant-guerre et ex du groupe Al\u00e9atoire, 9000 visites par mois et 50 concerts par an, persuad\u00e9e que l’avenir est dans le libre. D’ailleurs, elle ne t\u00e9l\u00e9charge pas de musique ill\u00e9galement. Quand elle t\u00e9l\u00e9charge, c’est du Creative Commons. \u00ab La l\u00e9galisation du peer to peer est un faux d\u00e9bat, commente-t-elle. Une toute petite minorit\u00e9 profite du syst\u00e8me actuel et gagne beaucoup d’argent, \u00e7a n’a aucun rapport\u00a0avec la cr\u00e9ation. \u00bb<\/p>\n \/ENCADRE\/<\/p>\n \/Licence globale : du bruit et de la fureur\/<\/p>\n \/\u00cb2003 : le projet de loi sur le \u00ab droit d’auteur et les droits voisins dans la soci\u00e9t\u00e9 de l’information \u00bb passe en conseil des ministres.\/<\/p>\n \/\u00cb20 d\u00e9cembre 2005 : le texte arrive \u00e0 l’Assembl\u00e9e nationale.\/<\/p>\n \/\u00cb21 d\u00e9cembre : tard dans la nuit, vote des quelques d\u00e9put\u00e9s pr\u00e9sents d’une premi\u00e8re \u00e9tape de la \u00ab licence globale \u00bb, contre l’avis du gouvernement. Il s’agit de pr\u00e9lever une somme sur les abonnements Internet au titre de la copie priv\u00e9e. Cette redevance mensuelle de\/<\/p>\n \/4 \u00e0 7 euros serait en partie revers\u00e9e aux artistes et ayants droit. Les consommateurs (UFC Que choisir…) et les syndicats d’artistes interpr\u00e8tes y sont favorables (Spedidam, Adami). Les producteurs et la Sacem, qui g\u00e8re les droits d’auteur, s’y opposent.\/<\/p>\n \/\u00cb12 janvier : Nicolas Sarkozy rejette la licence globale bient\u00f4t suivi par Fran\u00e7ois Hollande.\/<\/p>\n \/\u00cb14 janvier : le minist\u00e8re de la Culture annonce une nouvelle mouture du texte. Pas de licence globale cette fois. La r\u00e9pression est \u00e0 l’ordre du jour avec un \u00ab r\u00e9gime gradu\u00e9 et proportionn\u00e9 de sanctions \u00bb. T\u00e9l\u00e9chargement ill\u00e9gal et mise \u00e0 disposition massive d’\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es ne seront donc probablement plus renvoy\u00e9s dos \u00e0 dos. En revanche, pour ceux qui font \u00ab m\u00e9tier de fabriquer des logiciels \u00bb de peer to peer (d’\u00e9change), jusqu’\u00e0 100 000 euros d’amende et un an de prison.\/<\/p>\n \/\u00cbF\u00e9vrier : apr\u00e8s un chemin chaotique, le texte r\u00e9vis\u00e9 revient \u00e0 l’Assembl\u00e9e nationale.\/<\/p>\n \/R\u00e9mi Douat\/<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Peut-on \u00eatre \u00e0 la fois respectueux des droits des musiciens et du public ? Les licences libres, inspir\u00e9es du logiciel libre, apportent des r\u00e9ponses positives. 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