D\u00c9BAT. La gauche a-t-elle quelque chose \u00e0 dire ?<\/a><\/em><\/p>\n <\/p>\n
\u00c0 la limite, on pourrait consid\u00e9rer que le droit p\u00e9nal de fond fait appel \u00e0 des notions externes au droit, elles aussi techniques car relatives au fait criminel. Il s\u2019agirait alors de politique criminelle : dangerosit\u00e9, radicalisation, criminalit\u00e9 organis\u00e9e, techniques d\u2019enqu\u00eate, etc. Admettons. Il en va diff\u00e9remment de la proc\u00e9dure p\u00e9nale. La proc\u00e9dure, comme son nom l\u2019indique, n\u2019a de technique que le fait qu\u2019elle est constitu\u00e9e d\u2019un ensemble de r\u00e8gles propres. En sciences, les r\u00e8gles sont tir\u00e9es de (mod\u00e9lis\u00e9es sur) l\u2019observation du r\u00e9el. Il se trouve qu\u2019en proc\u00e9dure p\u00e9nale, les r\u00e8gles sont celles que le l\u00e9gislateur nous a donn\u00e9es, il n\u2019y en a pas d\u2019autres.<\/p>\n
Dans ces conditions, comment expliquer que les \u00e9lus de la R\u00e9publique et les journalistes politiques ne soient non seulement pas sp\u00e9cialistes de proc\u00e9dure p\u00e9nale, mais encore qu\u2019ils soient totalement incomp\u00e9tents en la mati\u00e8re ? Si les trois branches du gouvernement (judiciaire, ex\u00e9cutif, l\u00e9gislatif) tiennent ensemble le poids d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9mocratique, comment expliquer que le judiciaire soit ignor\u00e9 des gouvernants et de leurs bardes ? Comprendrait-on qu\u2019un magistrat, \u00e0 l\u2019audience, affirme que le Premier ministre de la R\u00e9publique fran\u00e7aise est chef de l\u2019Etat, que les d\u00e9put\u00e9s sont \u00e9lus par scrutin de liste ou que les S\u00e9nateurs sont tir\u00e9s au sort ? Non. De la m\u00eame mani\u00e8re, il n\u2019est pas acceptable que des \u00e9lus et des journalistes politiques parlent de \u00ab juges \u00bb du parquet ou affirment que c\u2019est le PNF qui a jug\u00e9 Fran\u00e7ois Fillon.<\/p>\n
Lorsque l\u2019ancien procureur national financier, Madame Eliane Houlette, a \u00e9voqu\u00e9 des pressions subies dans ce dossier, certains ont pouss\u00e9 le comique jusqu\u2019\u00e0 demander \u00e0 la ministre de la Justice d\u2019engager des poursuites pour \u00ab forfaiture \u00bb, infraction disparue depuis 26 ans. Plus dr\u00f4le encore \u00e9tait l\u2019id\u00e9e (circulaire) d\u2019interpeller la ministre de la Justice pour qu\u2019elle ordonne des poursuites contre des procureurs qui auraient re\u00e7u et suivi des instructions particuli\u00e8res dans un dossier \u2013 autrement dit qu\u2019elle m\u00e8ne elle-m\u00eame l\u2019action du parquet contre des procureurs au motif justement qu\u2019ils auraient accept\u00e9 que le ministre de la Justice m\u00e8ne lui-m\u00eame l\u2019action du parquet. On doit ce trait d\u2019esprit \u00e0 Monsieur Eric Ciotti, d\u00e9put\u00e9 Les R\u00e9publicains, questeur et, m\u00eame, membre de la commission des lois de l’Assembl\u00e9e nationale.<\/p>\n
En bref, les appels \u00e0 la suppression du PNF ou \u00e0 une plus grande ind\u00e9pendance du parquet sont inaudibles car ils \u00e9manent de n\u2019importe qui pour n\u2019importe quelle raison, les m\u00eames pourtant qui devraient \u00eatre inform\u00e9s, \u00e0 d\u00e9faut d\u2019\u00eatre experts.<\/p>\n
Opportunit\u00e9 des poursuites<\/h2>\n
L\u2019un des principes les plus importants de la proc\u00e9dure p\u00e9nale fran\u00e7aise, parmi la l\u00e9gion de ceux que le d\u00e9bat politique ignore, est celui de l\u2019opportunit\u00e9 des poursuites. En application de l\u2019article 40-1 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale : \u00ab Lorsqu’il estime que les faits qui ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9s \u00e0 sa connaissance [\u2026] constituent une infraction commise par une personne dont l’identit\u00e9 et le domicile sont connus et pour laquelle aucune disposition l\u00e9gale ne fait obstacle \u00e0 la mise en mouvement de l’action publique, le procureur de la R\u00e9publique territorialement comp\u00e9tent d\u00e9cide s’il est opportun \u00bb<\/em> ou non d\u2019engager des poursuites.<\/p>\nCe principe est particuli\u00e8rement d\u2019actualit\u00e9 \u00e0 deux \u00e9gards. En premier lieu, il signifie que le procureur de la R\u00e9publique est libre de poursuivre ou non. Il n\u2019est aucunement pr\u00e9cis\u00e9 ce qui doit pr\u00e9sider \u00e0 sa d\u00e9cision. De nombreux pays ne connaissent pas une telle libert\u00e9 et les procureurs sont tenus de poursuivre lorsqu\u2019il existe des indices suffisants de la commission d\u2019une infraction \u2013 ce qu\u2019on appelle le principe de l\u00e9galit\u00e9. En France, m\u00eame si les indices sont s\u00e9rieux, le procureur peut toujours d\u00e9cider de ne pas poursuivre, dans le respect toutefois du principe d\u2019impartialit\u00e9[[Article 31 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale]]. Parfois, c\u2019est pour le mieux. C\u2019est ainsi que, dans les pays qui connaissent l\u2019opportunit\u00e9 des poursuites, la poursuite de certains d\u00e9lits a \u00e9t\u00e9 progressivement abandonn\u00e9es lorsqu\u2019ils sont apparus obsol\u00e8tes (homosexualit\u00e9 par exemple). En second lieu, l\u2019article 40-1 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale relatif aux pouvoirs des procureurs de la R\u00e9publique \u00e9claire le d\u00e9bat sur les \u00ab pressions \u00bb qu\u2019aurait subies Madame Eliane Houlette car il permet d\u2019\u00e9voquer les contraintes qui sont les leurs.<\/p>\n
Autrement dit, qui peut donner des ordres \u00e0 ce procureur ? \u00c0 proprement parler, il n\u2019y a qu\u2019un seul procureur de la R\u00e9publique pour chaque juridiction. Les autres doivent respecter ses instructions. Lui-m\u00eame est soumis \u00e0 un double pouvoir hi\u00e9rarchique. En tant que fonctionnaire, il est soumis au pouvoir de sa tutelle : le garde des Sceaux. En tant que titulaire de pouvoirs juridictionnels, dont l\u2019opportunit\u00e9 des poursuites, il est soumis, au pouvoir du procureur g\u00e9n\u00e9ral pr\u00e8s la cour d\u2019appel dont d\u00e9pend son tribunal. En effet, le procureur g\u00e9n\u00e9ral peut \u00ab enjoindre aux procureurs de la R\u00e9publique [\u2026] d’engager ou de faire engager des poursuites ou de saisir la juridiction comp\u00e9tente \u00bb<\/em>[[Article 36 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Autrefois, cet article autorisait le ministre de la Justice \u00e0 donner pareille injonction.]].<\/p>\nFinalement, l\u2019opportunit\u00e9 des poursuites appartient bien au procureur de la R\u00e9publique comp\u00e9tent mais sous l\u2019autorit\u00e9 du procureur g\u00e9n\u00e9ral. Dans certaines mati\u00e8res, le parquet national financier est comp\u00e9tent sur l\u2019ensemble du territoire national. Il est rattach\u00e9 au tribunal de Paris. Il s\u2019agit donc d\u2019un procureur de la R\u00e9publique sensiblement diff\u00e9rent de ceux que l\u2019on vient de citer. Est-il alors soumis \u00e0 une autorit\u00e9 hi\u00e9rarchique ? \u00c0 vrai dire, les textes ne le disent pas explicitement. Toutefois, \u00ab le procureur g\u00e9n\u00e9ral pr\u00e8s la cour d’appel de Paris anime et coordonne, en concertation avec les autres procureurs g\u00e9n\u00e9raux, la conduite de la politique d’action publique \u00bb<\/em> pour les infractions de la comp\u00e9tence du parquet national financier.<\/p>\nEn outre, le ministre de la Justice lui-m\u00eame estime que le parquet national financier est \u00ab sous l\u2019autorit\u00e9 hi\u00e9rarchique \u00bb<\/em> du procureur g\u00e9n\u00e9ral pr\u00e8s la cour d\u2019appel de Paris[[Circulaire du 31 janvier 2014]].<\/p>\nPressions et instructions<\/h2>\n
Tout ceci doit \u00e9clairer les propos de Madame Eliane Houlette lorsqu\u2019elle \u00e9voque les pressions de la procureure g\u00e9n\u00e9rale pr\u00e8s la cour d\u2019appel de Paris. S\u2019agissait-il d\u2019instructions l\u00e9gales ou de pressions ill\u00e9gales ? Pourquoi tant d\u2019agitation ? Soit, elle estime qu\u2019elle ne d\u00e9pendait pas hi\u00e9rarchiquement de la procureure g\u00e9n\u00e9rale \u2013 et consid\u00e8re donc que les instructions qu\u2019elle a re\u00e7ues \u00e9taient ill\u00e9gales \u2013 (c\u2019est fort peu probable et ce n\u2019est pas ce qui ressort du reste de son audition devant la Commission d\u2019enqu\u00eate parlementaire). Soit ce n\u2019est pas exactement l\u2019instruction re\u00e7ue qui pose probl\u00e8me mais la mani\u00e8re dont elle a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9e, un sentiment diffus, le caract\u00e8re \u00e9ventuellement exceptionnel de celle-ci.<\/p>\n
Dans le premier cas, il s\u2019agit d\u2019une position (un peu technique) de politique p\u00e9nale relative au r\u00f4le, aux pouvoirs et au rattachement hi\u00e9rarchique du PNF. Dans le second cas, la question n\u2019est pas celle du respect ou non de la loi, mais de la remise en question du pouvoir du procureur g\u00e9n\u00e9ral dans la mise en \u0153uvre du principe de l\u2019opportunit\u00e9 des poursuites.<\/p>\n
Il s\u2019agit alors d\u2019un d\u00e9bat sur une tradition ancienne. Sa seule alternative connue est le principe de l\u00e9galit\u00e9 des poursuites qui oblige \u00e0 poursuivre. Ce principe para\u00eet difficilement conciliable avec les contraintes budg\u00e9taires actuelles de l\u2019institution judiciaire.<\/p>\n
Par ailleurs, il convient de s\u2019interroger sur les pressions auxquelles le procureur g\u00e9n\u00e9ral lui-m\u00eame pourrait \u00eatre soumis. Qu\u2019en est-il ? Est-il lui-m\u00eame soumis \u00e0 une autorit\u00e9 hi\u00e9rarchique s\u2019agissant de la d\u00e9cision de poursuivre ou de classer ? Celle du ministre de la Justice ?<\/p>\n
Autrefois, il n\u2019\u00e9tait pas interdit au garde des Sceaux de donner aux parquets des instructions sp\u00e9cifiques, dans des dossiers particuliers. Depuis la loi du 25 juillet 2013, ces instructions sont interdites : \u00ab Le ministre de la Justice conduit la politique p\u00e9nale d\u00e9termin\u00e9e par le gouvernement. Il veille \u00e0 la coh\u00e9rence de son application sur le territoire de la R\u00e9publique. \u00c0 cette fin, il adresse aux magistrats du minist\u00e8re public des instructions g\u00e9n\u00e9rales [mais il] ne peut leur adresser aucune instruction dans des affaires individuelles. \u00bb<\/em>[[Article 30 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale]]<\/p>\nToutefois, d\u2019initiative ou la demande du garde des Sceaux, le procureur de la R\u00e9publique ou le procureur g\u00e9n\u00e9ral peuvent \u00e9tablir des rapports sur des affaires individuelles[[Article 35 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale]] pour rendre compte de la conduite de l\u2019action publique au ministre. Ces rapports ne sont pas librement accessibles aux justiciables[[CE, Sect., minist\u00e8re de la Justice c\/ M. B. n\u00b0 408348, 408354]]. La survivance de ces rapports individuels est incompr\u00e9hensible. \u00c0 quoi servent-ils sinon \u00e0 informer la d\u00e9cision d\u2019une instruction dans une affaire individuelle ? Si celles-ci sont interdites, les rapports individuels n\u2019ont plus d\u2019utilit\u00e9.<\/p>\n
En disant cela, l\u2019on dit encore qu\u2019il faut un parquet plus ind\u00e9pendant. Effectivement, la suppression des rapports individuels l\u00e8verait certaines incertitudes quant \u00e0 leur r\u00f4le politique. En revanche, pour les praticiens du droit p\u00e9nal, l\u2019id\u00e9e que le parquet devrait avoir les coud\u00e9es plus franches est loin d\u2019\u00eatre \u00e9vidente compte tenu des pouvoirs tr\u00e8s importants dont il dispose[[Cf. tribune de Monsieur le B\u00e2tonnier Jean-Yves LE BORGNE<\/a> dans Le Figaro<\/em>)]]. C\u2019est ce que marque la r\u00e9v\u00e9lation d\u2019une deuxi\u00e8me affaire des \u00e9coutes de Nicolas Sarkozy, men\u00e9e en secret pendant de longues ann\u00e9es et susceptible d\u2019avoir affect\u00e9 de nombreuses d\u00e9cisions de politique p\u00e9nale sans aucun contr\u00f4le.<\/p>\nInd\u00e9pendance et contr\u00f4le<\/h2>\n
On touche l\u00e0 \u00e0 une distinction importante et peu \u00e9voqu\u00e9e : il existe une diff\u00e9rence notable entre l\u2019ind\u00e9pendance dans la d\u00e9cision d\u2019enqu\u00eater ou de poursuivre et la libert\u00e9 dans le choix des actes d\u2019enqu\u00eate. Ainsi, le probl\u00e8me n\u2019est-il peut-\u00eatre pas celui de l\u2019ind\u00e9pendance lors de la d\u00e9cision, m\u00eame si c\u2019est ce qui est aujourd\u2019hui d\u00e9nonc\u00e9 pour des raisons politiques \u00e9videntes, mais celui du contr\u00f4le des op\u00e9rations.<\/p>\n
Sans rentrer dans le d\u00e9tail, ce sont des juges \u00ab du si\u00e8ge \u00bb (des magistrats qui jugent) qui contr\u00f4lent les actes pris par les magistrats du parquet (\u00ab debout \u00bb). Ils le font de diverses mani\u00e8res : \u00e0 l\u2019audience, en conduisant eux-m\u00eames les investigations (pendant l\u2019instruction), en autorisant le placement sous contr\u00f4le judiciaire ou en d\u00e9tention provisoire, etc. Les juges sont garant de la libert\u00e9 individuelle, c\u2019est-\u00e0-dire celle de ne pas arr\u00eater arbitrairement. Ces deux professions correspondent \u00e0 des carri\u00e8res le plus souvent distinctes, \u00e0 tout le moins on observe en pratique que les magistrats sont rapidement habit\u00e9s par le poids de leur position structurelle et se comportent en cons\u00e9quence.<\/p>\n
Cependant, l\u2019on voit rarement les juges du si\u00e8ge r\u00e9clamer des r\u00e9formes pour encadrer mieux les pouvoirs du parquet. En effet, en dehors d\u2019une appr\u00e9ciation individuelle de chaque dossier, on peut l\u00e9gitimement se demander s\u2019ils jouent le r\u00f4le qui est le leur, d\u2019un point de vue institutionnel, pour \u00e9quilibrer les pouvoirs des parties, notamment en contr\u00f4lant les pouvoirs d\u2019enqu\u00eate et de contrainte du parquet (pour cause, les autres parties n\u2019ont pas de pouvoir en proc\u00e9dure, elles n\u2019ont que des droits).<\/p>\n
Form\u00e9s dans la m\u00eame \u00e9cole, appartenant au m\u00eame corps de la fonction publique, travaillant dans le m\u00eame b\u00e2timent, leurs carri\u00e8res se croisent et les magistrats de l\u2019ordre judiciaire forment un tout, bic\u00e9phale mais n\u00e9anmoins solidaire.<\/p>\n
\u00c0 l\u2019audience, alors que le justiciable et les avocats sont de plain-pied dans la salle d\u2019audience, les magistrats si\u00e8gent ensemble \u00e0 un niveau au-dessus, juges du si\u00e8ge et procureur. La Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme juge que cette circonstance n\u2019est pas de nature \u00e0 faire douter de l\u2019ind\u00e9pendance du parquet et de l\u2019impartialit\u00e9 des juges. Peut-\u00eatre ! Mais dans un Etat o\u00f9 la culture judiciaire la plus \u00e9l\u00e9mentaire n\u2019est pas partag\u00e9e par nos hommes et femmes politiques, le premier imp\u00e9ratif de r\u00e9forme demeure la construction de cultures autonomes entre juges et procureurs, comme les avocats ont une culture propre qui leur font d\u00e9ployer leurs propres techniques pour d\u00e9fendre l\u2019application \u00e9gale de principes que ces trois professions ch\u00e9rissent, diff\u00e9remment.<\/p>\n
Hugo Partouche<\/strong>, avocat au barreau de Paris<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"L’article qu’il faut lire pour tout comprendre au fonctionnement de notre justice (et arr\u00eater de raconter n’importe quoi \u00e0 longueur de journ\u00e9e).<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_themeisle_gutenberg_block_has_review":false,"footnotes":""},"categories":[15],"tags":[367],"class_list":["post-12395","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-idees-culture","tag-justice"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/12395","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=12395"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/12395\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=12395"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=12395"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=12395"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}