{"id":12231,"date":"2020-04-14T15:43:00","date_gmt":"2020-04-14T13:43:00","guid":{"rendered":"https:\/\/wp.muchomaas.com\/article-big-brother-is-protecting-you\/"},"modified":"2020-04-14T15:43:00","modified_gmt":"2020-04-14T13:43:00","slug":"article-big-brother-is-protecting-you","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/archives.regards.fr\/?p=12231","title":{"rendered":"Tracking contre le Covid-19 : \u00ab Big Brother is protecting you \u00bb"},"content":{"rendered":"

Tous g\u00e9olocalis\u00e9s pour lutter contre le coronavirus ? Pour Vincent Brengarth, avocat au Barreau de Paris, non seulement les outils de tra\u00e7age contreviennent \u00e0 l\u2019id\u00e9e m\u00eame d\u2019une d\u00e9mocratie qui devrait \u00eatre apte \u00e0 s\u2019autor\u00e9guler, mais nos contre-pouvoirs sont dans l\u2019incapacit\u00e9 de pr\u00e9venir les d\u00e9rives inh\u00e9rentes \u00e0 l\u2019utilisation de tels instruments.<\/p>\n

Le 3 avril 2020, le pr\u00e9fet de police Didier Lallement d\u00e9clarait, avant de s\u2019en excuser, \u00ab pas besoin d’\u00eatre sanctionn\u00e9 pour comprendre que ceux qui sont aujourd’hui hospitalis\u00e9s, qu’on trouve dans les r\u00e9animations, sont ceux qui au d\u00e9but du confinement ne l’ont pas respect\u00e9. Il y a une corr\u00e9lation tr\u00e8s simple. \u00bb<\/em> De telles d\u00e9clarations sont symptomatiques d\u2019une tendance \u00e0 la criminalisation des personnes touch\u00e9es par le Covid-19, comme si leur \u00e9tat proc\u00e9dait davantage d\u2019une responsabilit\u00e9 individuelle que de la d\u00e9faillance des autorit\u00e9s publiques. Elles illustrent \u00e0 tout le moins le risque de vouloir confier aux autorit\u00e9s publiques des outils de surveillance individuelle, sans le moindre contr\u00f4le quant au bien-fond\u00e9, voire de la l\u00e9galit\u00e9, de leur utilisation. La volont\u00e9 \u00e9voqu\u00e9e de g\u00e9olocaliser les malades s\u2019inscrit dans cette m\u00eame logique, en usant des moyens que l\u2019on pensait r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 la recherche des auteurs d\u2019infractions et en nous orientant vers une surveillance dont les principes de ciblage nous \u00e9chappent. L’utilisation d’un tel proc\u00e9d\u00e9 serait d\u2019autant plus discutable qu’elle restreindrait nos libert\u00e9s sous pr\u00e9texte de protection collective, au moment m\u00eame o\u00f9 l\u2019\u00c9tat fait montre de ses carences depuis le d\u00e9but de la crise, notamment en l\u2019absence de d\u00e9pistage massif ou de distribution g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e des masques.<\/p>\n

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\n>><\/strong> Les tr\u00e8s dangereuses incoh\u00e9rences d\u2019Emmanuel Macron<\/a><\/em><\/p>\n

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L\u00e0 o\u00f9 la France devrait marquer sa position, notamment par rapport \u00e0 Isra\u00ebl qui a autoris\u00e9 l\u2019usage de m\u00e9thodes de surveillance \u00e9lectronique de masse habituellement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 la lutte antiterroriste, \u00e0 la Pologne qui oblige les malades du coronavirus \u00e0 prendre des selfies pour prouver qu’ils sont confin\u00e9s \u00e0 leur domicile, aux \u00c9tats-Unis qui cherchent \u00e0 exploiter les donn\u00e9es de Facebook et Google, \u00e0 la Cor\u00e9e du Sud qui pratique un tra\u00e7age syst\u00e9matique et dont les informations sont librement disponibles\u2026 notre \u00c9tat de droit h\u00e9site en cherchant \u00e0 trouver des compromis, mais sans renoncer au principe de g\u00e9olocalisation des malades.<\/p>\n

Bien que, dans son avis du 2 avril 2020, le Conseil scientifique Covid-19 pr\u00e9conise \u00ab de nouveaux outils num\u00e9riques permettant de renforcer l\u2019efficacit\u00e9 du contr\u00f4le sanitaire de l\u2019\u00e9pid\u00e9mie \u00bb<\/em>, une vigilance accrue est indispensable face \u00e0 de tels proc\u00e9d\u00e9s, notamment au regard du risque de voir ces usages int\u00e9grer progressivement le droit commun, et pour les atteintes qu\u2019ils portent aux droits fondamentaux (vie priv\u00e9e, secret m\u00e9dical\u2026).<\/p>\n

En r\u00e9alit\u00e9, non seulement les outils de tra\u00e7age contreviennent \u00e0 l\u2019id\u00e9e m\u00eame d\u2019une d\u00e9mocratie qui devrait \u00eatre apte \u00e0 s\u2019autor\u00e9guler \u2013 et il devrait s\u2019agir ici d\u2019une r\u00e9flexion prioritaire \u00e0 mener dans les prochaines ann\u00e9es \u2013 mais \u00e9galement nos contre-pouvoirs sont dans l\u2019incapacit\u00e9 de pr\u00e9venir les d\u00e9rives inh\u00e9rentes \u00e0 l’utilisation de tels instruments. L\u2019exemple des \u00c9tats-Unis avec la surveillance de Google et Facebook rappelle \u00e9galement \u00e0 quel point la tentation peut \u00eatre grande pour des \u00c9tats d\u2019utiliser la menace terroriste ou sanitaire pour rattraper leur retard dans le contr\u00f4le des donn\u00e9es personnelles par rapport aux GAFA.<\/p>\n

Rappelons par exemple, qu’une ann\u00e9e auparavant, l\u2019Ordre des M\u00e9decins avait saisi la DGS et la CNIL \u00e0 propos de l\u2019usage d\u00e9tourn\u00e9 du fichier SI-VIC, mis en place dans le cadre du suivi des victimes d\u2019attentats et de situations sanitaires exceptionnelles, pour proc\u00e9der au fichage des \u00ab gilets jaunes \u00bb. Ce seul exemple d\u00e9montre, face \u00e0 une volont\u00e9 de d\u00e9tournement, toute la fragilit\u00e9 de ce type de fichier, dont le but affich\u00e9 est pourtant de garantir le bien des citoyens selon le principe que \u00ab l’informatique doit \u00eatre au service de chaque citoyen et qu\u2019elle ne doit porter atteinte ni aux droits de l’homme, ni \u00e0 la vie priv\u00e9e, ni aux libert\u00e9s individuelles ou publiques \u00bb<\/em> (article 1 Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s). Plus r\u00e9cemment encore, l\u2019utilisation du fichier A.D.O.C. (Acc\u00e8s aux Dossiers des Contraventions), pour relever les violations du confinement, a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 un autre d\u00e9tournement de la finalit\u00e9 d’un fichier, entra\u00eenant en outre le prononc\u00e9 d\u2019une d\u00e9cision de relaxe par le tribunal correctionnel de Rennes.<\/p>\n

Ces d\u00e9rives sont intervenues apr\u00e8s que le r\u00e8glement no 2016\/679, dit r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD), cens\u00e9 renforcer la protection des donn\u00e9es personnelles, ait \u00e9t\u00e9 mis en vigueur.<\/p>\n

Rappelons \u00e9galement que, pour sortir de l\u2019\u00e9tat d\u2019urgence d\u00e9cr\u00e9t\u00e9 apr\u00e8s les attentats de novembre 2015, la loi du 30 octobre 2017 renfor\u00e7ant la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et la lutte contre le terrorisme a int\u00e9gr\u00e9 dans le droit commun des dispositions jusque-l\u00e0 r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 l’\u00e9tat d’urgence pr\u00e9vu par la loi du 3 avril 1955. Ainsi, ce qui \u00e9tait suppos\u00e9 r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 un r\u00e9gime d\u2019exception a gagn\u00e9 le droit commun au nom de la lutte contre la menace terroriste qui utilisait d\u00e9j\u00e0 un vocable tr\u00e8s guerrier.<\/p>\n

Force est de constater que, sur ces questions de protection des donn\u00e9es personnelles, le contr\u00f4le juridictionnel demeure balbutiant, ce qui contribue \u00e0 accro\u00eetre le niveau d’inqui\u00e9tude. \u00c0 titre d’exemple, le 18 octobre 2018, le Conseil d\u2019\u00c9tat rejetait les requ\u00eates dirig\u00e9es contre le d\u00e9cret instaurant le fichier TES (Titres \u00c9lectroniques S\u00e9curis\u00e9s) regroupant les donn\u00e9es personnelles de tous les Fran\u00e7ais en mettant en exergue le \u00ab motif d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral \u00bb<\/em> li\u00e9 \u00e0 la fraude.<\/p>\n

En mati\u00e8re p\u00e9nale, le recours \u00e0 la g\u00e9olocalisation comme moyen de preuve avait \u00e9t\u00e9 valid\u00e9 par la Cour de cassation (Crim. 22 nov. 2011, no 11-84.308), avant m\u00eame la loi no 2014-372 du 28 mars 2014 qui a introduit la g\u00e9olocalisation dans le code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, la finalit\u00e9 semblant justifier les moyens.<\/p>\n

Au-del\u00e0 m\u00eame de la question relative \u00e0 l\u2019efficacit\u00e9 r\u00e9elle d\u2019une telle application, l\u2019histoire a montr\u00e9 le risque pour les droits fondamentaux relatif \u00e0 de telles pratiques, plus ou moins justifi\u00e9es et g\u00e9n\u00e9ralement mises en place par des \u00c9tats d\u00e9sempar\u00e9s face \u00e0 une situation de crise.<\/p><\/blockquote>\n

Concernant le fichage des malades du coronavirus, et l\u2019indignation soulev\u00e9e au sein notamment des ONG de d\u00e9fense des droits de l\u2019Homme, le secr\u00e9taire d’\u00c9tat charg\u00e9 du num\u00e9rique C\u00e9dric O s\u2019est voulu rassurant en d\u00e9clarant : \u00ab Nous ne travaillons que sur l’hypoth\u00e8se d’une installation volontaire de l’application \u00bb<\/em>. Au-del\u00e0 m\u00eame de la question relative \u00e0 l\u2019efficacit\u00e9 r\u00e9elle d\u2019une telle application, l\u2019histoire a montr\u00e9 le risque pour les droits fondamentaux relatif \u00e0 de telles pratiques, plus ou moins justifi\u00e9es et g\u00e9n\u00e9ralement mises en place par des \u00c9tats d\u00e9sempar\u00e9s face \u00e0 une situation de crise. De l\u2019aveu m\u00eame de Christiane Taubira, ancienne garde des Sceaux : \u00ab Non au moindre grignotage de libert\u00e9s, puisque les d\u00e9mocraties ne savent pas r\u00e9tablir les libert\u00e9s qu\u2019elles grignotent \u00bb<\/em>.<\/p>\n

L’application Stop-Covid \u00ab respecterait la vie priv\u00e9e et ne donnerait aucune donn\u00e9e personnelle \u00bb<\/em> mais reposerait n\u00e9anmoins sur un principe de fichage des malades qui devraient se d\u00e9clarer et seraient num\u00e9riquement identifi\u00e9s.<\/p>\n

De plus, l’exp\u00e9rience montre que le \u00ab consentement \u00bb en mati\u00e8re num\u00e9rique peut \u00eatre obtenu sans m\u00eame que la population vis\u00e9e en soit pleinement consciente, une simple connexion peut ainsi suffire \u00e0 d\u00e9clencher un tra\u00e7age individuel. Dans ces conditions, comment la maxime \u00ab la vie priv\u00e9e est notre priorit\u00e9 \u00bb<\/em>, affich\u00e9e lors de la connexion sur chaque site, peut-elle rester cr\u00e9dible ? Par ailleurs, on a pu entendre certains chroniqueurs affirmer : \u00ab Pour faire monter le taux d\u2019adh\u00e9sion [au “tracking”], il faut une carotte. Il faut dire : tous ceux qui t\u00e9l\u00e9chargeront l\u2019application seront prioritaires le jour o\u00f9 on aura des tests de s\u00e9rologie qui permettront de d\u00e9confiner ceux qui sont immunis\u00e9s \u00bb<\/em>, un tel propos d\u00e9montre l\u2019instrumentalisation qui peut \u00eatre faite de tels proc\u00e9d\u00e9s et la relativit\u00e9 du consentement.<\/p>\n

Dans une d\u00e9lib\u00e9ration du 19 d\u00e9cembre 2013, la CNIL consid\u00e9rait que : \u00ab Compte tenu de son caract\u00e8re intrusif, [\u2026] la g\u00e9olocalisation en temps r\u00e9el doit \u00eatre strictement encadr\u00e9e par la loi, soumise \u00e0 un contr\u00f4le a priori, ou exceptionnellement a posteriori, de l’autorit\u00e9 judiciaire et mise en \u0153uvre conform\u00e9ment aux dispositions du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale dans les cas strictement n\u00e9cessaires. \u00bb<\/em><\/p>\n

Dans des recommandations transmises le 25 mars 2020 et r\u00e9v\u00e9l\u00e9es par le journal M\u00e9diapart, la CNIL rappelle que : \u00ab Le cadre juridique actuel, en particulier le RGPD et la directive ePrivacy (applicable au recueil de donn\u00e9es de localisation dans le cadre de communications \u00e9lectroniques), permet, selon certaines modalit\u00e9s, de traiter de telles donn\u00e9es notamment de mani\u00e8re anonymis\u00e9e (suffisamment agr\u00e9g\u00e9e) ou avec le consentement des personnes. Ce m\u00eame cadre juridique permet aux \u00c9tats d\u2019aller plus loin et de d\u00e9roger, par la loi, \u00e0 cette exigence d\u2019anonymisation ou de consentement, sous certaines conditions. \u00bb<\/em><\/p>\n

Il est donc pr\u00e9conis\u00e9 un traitement de donn\u00e9es anonymis\u00e9, ou pas si la personne concern\u00e9e donne son accord.<\/p>\n

La validation du fichier TES, qui avait pourtant soulev\u00e9 de tr\u00e8s nombreuses inqui\u00e9tudes, montre que le droit n\u2019est pas un obstacle ultime face \u00e0 la volont\u00e9 des pouvoirs publics de mettre en place des outils de surveillance. Il en va de m\u00eame pour l\u2019introduction dans le droit commun, par la loi du 30 octobre 2017, de proc\u00e9d\u00e9s auparavant exclusivement r\u00e9serv\u00e9s aux r\u00e9gimes d\u2019exception. Le fait que notre gouvernement ait d\u00e9clench\u00e9 un \u00e9tat d\u2019urgence sanitaire s\u2019inspirant de la loi du 5 avril 1955, avec tout ce que cela implique notamment avec l\u2019\u00e9largissement des pr\u00e9rogatives du pouvoir ex\u00e9cutif, atteste du fait que nos dirigeants n\u2019ont finalement aucun scrupule \u00e0 bousculer l\u2019\u00e9tat de droit au nom d\u2019un int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral dont ils dessinent eux-m\u00eames les contours.<\/p>\n

Face \u00e0 la faiblesse du l\u00e9gislateur, renforc\u00e9e par le caract\u00e8re tr\u00e8s timor\u00e9 du contr\u00f4le juridictionnel, le premier rempart face \u00e0 ces inqui\u00e9tantes d\u00e9rives devrait \u00eatre une prise de conscience g\u00e9n\u00e9rale du risque induit par de telles l\u00e9gislations, qui finissent par s\u2019insinuer durablement dans notre droit sous le pr\u00e9texte de mieux nous prot\u00e9ger. <\/p>\n

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\nVincent Brengarth<\/strong>, avocat au Barreau de Paris<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Tous g\u00e9olocalis\u00e9s pour lutter contre le coronavirus ? Pour Vincent Brengarth, avocat au Barreau de Paris, non seulement les outils de tra\u00e7age contreviennent \u00e0 l\u2019id\u00e9e m\u00eame d\u2019une d\u00e9mocratie qui devrait \u00eatre apte \u00e0 s\u2019autor\u00e9guler, mais nos contre-pouvoirs sont dans l\u2019incapacit\u00e9 de pr\u00e9venir les d\u00e9rives inh\u00e9rentes \u00e0 l\u2019utilisation de tels instruments.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_themeisle_gutenberg_block_has_review":false,"footnotes":""},"categories":[15],"tags":[517,404],"class_list":["post-12231","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-idees-culture","tag-covid-19","tag-libertes"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/12231","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=12231"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/12231\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=12231"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=12231"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.regards.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=12231"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}